CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Les conditions de vente des précédentes tarifications sont annulées et remplacées par les présentes :

 

1. Toute première commande est payable à l’avance à Paeninsula SAS.

2. Aucun minimum de commande n’est fixé.

3. Les commandes peuvent être panachées par carton entier.

4. Toute commande non confirmée par écrit (email : clement.garcin@paeninsula.fr ne sera pas prise en compte.

5. Les tarifs sont sans engagement, sauf vente, après acceptation des commandes.

7. Si le millésime d'un vin n'est plus disponible, nous le substituons automatiquement par le millésime suivant.

8. Ces tarifs sont valables jusqu'au 31 décembre 2019

9. Les prix sont exprimés en Euro HT/col ex. chais. Tous les prix sont nets de net.

10. Paeninsula SAS restera propriétaire de la marchandise livrée jusqu’à son complet règlement conformément à la loi du 12/05/1980 et la loi du 25/01/1985.

11. Pour tout retard de paiement, les sommes dues porteront intérêts, au taux annuel égal de base bancaire majoré de trois points, sans préjudice de tout autre droit

que se réserve Paeninsula SAS.

12. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui vérifiera leur état à la réception et fera immédiatement toutes réserves utiles au transporteur.

13. Tous les vins sont vendus selon le format indiqué.

15. Prix départ Gennevilliers (Transport en sus, si franco de port non atteint)

 

 

 

PAENINSULA SAS

Siège social : 84, Quai de Jemmapes - 75010 PARIS

SIRET : 84950959100012

Société par actions simplifiées au capital social de 5 000 euros

Coordonnées bancaires: SOCIETE GENERALE LYON ESPACE PRO (04318)

IBAN: FR76 3000 3043 1800 0200 7568 817 

BIC:SOGEFRPP